Une œuvre littéraire est une œuvre autre qu’audiovisuelle exprimée sous forme de mots, de nombres ou d’autres symboles, de signes verbaux ou numériques, indépendamment de la nature des objets matériels sur lesquels elle est fixée, tels que livres, périodiques, manuscrits, phonogrammes, films, bandes, disques ou cartes.
Cette catégorie d’œuvres protégées ne se limite pas aux œuvres littéraires entendues dans le sens traditionnel — romans, poèmes, essais — et elle n’implique aucun jugement sur le mérite ou la valeur de l’œuvre : pour le copyright sont des œuvres littéraires les catalogues, les documents techniques ou publicitaires, les annuaires téléphoniques, les textes éducatifs.
Les bases de données et les logiciels entrent dans le champ des œuvres dites littéraires.
Comme la protection du copyright s’étend à l’expression et non pas aux idées, la protection est indépendante de la véracité des faits ou des informations contenus dans une œuvre historique ou journalistique.
Related Articles
Œuvre de collaborateurs, freelancer ou prestataire (Work Made for Hire)
Pour le Copyright Act, dans le cas de travaux réalisés dans le cadre d’un contrat de travail, d'un contrat de service, l’employeur et non l’employé, le donneur d'ordre et non le prestataire est considéré comme l’auteur et pourra déposer un copyright ...
Œuvre collective
Les auteurs d’une œuvre collective sont copropriétaires avec l’auteur de l’œuvre, à moins d’une convention contraire. Une œuvre collective est un travail qui réunit, dans un ensemble collectif, un certain nombre de contributions qui prises ...
Copyright d'une œuvre anonyme
Une œuvre anonyme est une œuvre pour laquelle ne figure pas sur les copies ou les phonogrammes diffusés au public le nom de la personne physique considérée comme auteur. Pour les œuvres anonymes ou sous pseudonymes créées depuis le 1er janvier, 1978, ...
Œuvre déposée sous pseudonyme
Une œuvre pseudonyme est une œuvre pour laquelle les copies, phonogrammes ou publications identifient l'auteur, mais sous un nom fictif le « pseudonyme ». Sous certaines conditions de forme, un dépôt de copyright peut être accordé à un auteur qui ...
Protection copyright : Œuvre d’art visuel 2D / 3D (Série limitée)
Œuvre d’art visuel 2D / 3D (Série limitée) Les œuvres d’art visuelles comprennent la peinture, le dessin, les estampes, la sculpture, ou les images photographiques fixes réalisées en une série limitée. Les séries limitées doivent être numérotées de ...